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 Maitre retrouvé 1 mois après

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Kawa
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MessageSujet: Maitre retrouvé 1 mois après   Maitre retrouvé 1 mois après Icon_minitimeSam 31 Mar 2012 - 20:37

Salut tout le monde !

Alors au refuge on est confronté à un petit problème niveau législation...

Que je vous explique :

Il y a environ un mois on nous a emmené un chien qui trainait dans la rue depuis plusieurs jours voire même plusieurs semaines... Donc une personne (n'étant pas son proprio) nous l'a confié. Donc 8 jours de fourrière comme tous les autres qui sont arrivés avant lui, durant ces 8 jours on l'a emmené chez le vétérinaire qui nous a dit qu'il était pucé. Il nous a donné le nom et les coordonnées de la propriétaire comme prévu, on avait aussi mis des annonces sur un site internet dédié aux chiens perdus et trouvés donc c'est pour dire qu'on fait pas les choses à moitié XD

Enfin bref, retour au chenil et on essaye de contacter la proprio mais bien sûr ce n'est pas le bon numéro donc impossible de la joindre ou de la retrouver... Du coup 8 jours passe, il passe dans la rubrique des chiens à adopté puisque personne n'est venu le réclamer. Un mois passe ensuite et la semaine dernière une amie et bénévole au chenil me dit avoir retrouvé les coordonnées de la femme en question. Le soir même on lui téléphone tout en enregistrant la discution pour avoir une preuve, on ne sait jamais. Au bout du fil, elle affirme avoir été la propriétaire du chien donc on lui dit qu'elle doit nous payer l'abandon (ce qui normalement est écrit dans les textes de lois il me semble). Mais elle nous raconte aussi qu'elle avait donné le chien à quelqu'un en fait (car il tuait les poules soit disant) mais elle n'a pas fait les changements de propriétaire... Donc elle est toujours à l'heure actuelle la propriétaire du chien car marqué sur la puce.

Bref au début elle nous dit qu'elle allait payer mais hier elle nous a laissé un message disant qu'elle n'était pas obligé de payer (la gendarmerie de sa commune lui ayant dit ça) et qu'elle n'a donc pas l'intention de payer l'abandon.


Alors voilà, on pense porter plainte contre elle mais si des personnes ont eut affaire à ce genre de cas, je veux bien qu'on m'éclaire un peu plus car pour mon amie et moi même cette histoire est un peu flou et on n'y connait pas grand chose en législation...

Cette personne doit elle nous payer l'abandon du chien ? ou n'est elle pas obligé comme elle le dit ?

Merci d'avance pour vos réponses !
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bénédicte
Maitre retrouvé 1 mois après Enquet10
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MessageSujet: Re: Maitre retrouvé 1 mois après   Maitre retrouvé 1 mois après Icon_minitimeSam 31 Mar 2012 - 21:28

http://www.assemblee-nationale.fr/12/propositions/pion1804.asp

http://www.spa-marseille.com/index.php?option=com_content&view=article&id=46

Article 521-1 du code penal
Modifié par Ordonnance n°2006-1224 du 5 octobre 2006 - art. 6 JORF 6 octobre 2006

Le fait, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves, ou de nature sexuelle, ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende.


En cas de condamnation du propriétaire de l'animal ou si le propriétaire est inconnu, le tribunal statue sur le sort de l'animal, qu'il ait été ou non placé au cours de la procédure judiciaire. Le tribunal peut prononcer la confiscation de l'animal et prévoir qu'il sera remis à une fondation ou à une association de protection animale reconnue d'utilité publique ou déclarée, qui pourra librement en disposer.


Les personnes physiques coupables des infractions prévues au présent article encourent également les peines complémentaires d'interdiction, à titre définitif ou non, de détenir un animal et d'exercer, pour une durée de cinq ans au plus, une activité professionnelle ou sociale dès lors que les facilités que procure cette activité ont été sciemment utilisées pour préparer ou commettre l'infraction. Cette interdiction n'est toutefois pas applicable à l'exercice d'un mandat électif ou de responsabilités syndicales.


Les personnes morales, déclarées pénalement responsables dans les conditions prévues à l'article 121-2 du code pénal, encourent les peines suivantes :


- l'amende suivant les modalités prévues à l'article 131-38 du code pénal ;


- les peines prévues aux 2°, 4°, 7°, 8° et 9° de l'article 131-39 du code pénal.


Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux courses de taureaux lorsqu'une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables aux combats de coqs dans les localités où une tradition ininterrompue peut être établie.


Est punie des peines prévues au présent article toute création d'un nouveau gallodrome.


Est également puni des mêmes peines l'abandon d'un animal domestique, apprivoisé ou tenu en captivité, à l'exception des animaux destinés au repeuplement.

As mon avis foncezzzzzzzzzzz..............y'a des lois.....y'a des textes à l'appui.
De plus si il est vrai qu'elle avait donné son chien à une autre personne et bien c'était à elle de faire le necessaire pour le changement de proprietaire....elle l'a pas fait et bien dommage pour sa gue*le.
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Kawa
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MessageSujet: Re: Maitre retrouvé 1 mois après   Maitre retrouvé 1 mois après Icon_minitimeSam 31 Mar 2012 - 22:10

Merci Béné ! Lundi le gérant va au commisariat pour porter plainte. Elle qui se plaignait que le prix de l'abandon était cher, elle risque de s'en mordre les doigts !
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MessageSujet: maître retrouvé   Maitre retrouvé 1 mois après Icon_minitimeLun 2 Avr 2012 - 18:57

Bravo Béné ! L'article 521-1 répond dans l'alinéa en surbrillance verte au cas de kawa....30000 euros et/ou 2 ans de prison pour ce cas : si la loi est appliquée correctement la proprio devra payer ! Mais je tiens à vous signaler qu'un abandon en SPA varie ( pour un chien adulte ) entre 25 euros et 80 euros !!!!
La proprio va prouver qu'elle n'a pas abandonné le chien ( même si vous avez été assez futés pour enregistrer !! ), elle peut se rétracter faute de preuves plus accablantes....et récupérer son chien pour lui réserver ensuite un triste sort ....
Si les abandons en SPA sont "tarifés" aussi bas : c'est pour éviter que les proprios soient tentés de "liquider" leur animal ...ce qui arrive malheureusement souvent .....

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magali-31
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MessageSujet: Re: Maitre retrouvé 1 mois après   Maitre retrouvé 1 mois après Icon_minitimeLun 2 Avr 2012 - 20:00

Kawa a écrit:

Il y a environ un mois on nous a emmené un chien qui trainait dans la rue depuis plusieurs jours voire même plusieurs semaines... Donc une personne (n'étant pas son proprio) nous l'a confié. Donc 8 jours de fourrière comme tous les autres qui sont arrivés avant lui, durant ces 8 jours on l'a emmené chez le vétérinaire qui nous a dit qu'il était pucé. Il nous a donné le nom et les coordonnées de la propriétaire comme prévu, on avait aussi mis des annonces sur un site internet dédié aux chiens perdus et trouvés donc c'est pour dire qu'on fait pas les choses à moitié XD
Vous êtes tous tombés sur la tête ou quoi ?

1. la propriétaire officielle dit qu'elle avait donné le chien, mais vous ne la croyez pas. Oui ou non ?
2. elle est ok pour récupérer le chien mais vous voulez la faire payer (et vous utilisez des mots très durs à son égard). Vrai ou faux ?
3. vous venez ici rechercher des textes de lois et en même pas 2 heures vous êtes prêt à aller à la gendarmerie pour lui faire payer très cher, SANS JAMAIS RECHERCHER, A AUCUN MOMENT, LA CONCILIATION, OU TOUT DU MOINS CE QUI SERAIT MIEUX POUR LE CHIEN.

Non mais sans rire, relisez vous un peu tous dans cette histoire, c'est effarant !

1. qui prouve que la propriétaire était au courant que le chien qu'elle avait confié était en vadrouille ?
2. le chien était il vraiment en vadroulle ? depuis plusieurs jours ou plusieurs semaines ? (vous êtes même pas clairs sur ce point là)
3. dans quel état physique était ce chien quand on vous l'a apporté ? Etait il maigre ou pas ? Semblait il battu ou pas ? (vous n'avez même pas abordé ce point essentiel).

Vous n'arrivez pas à placer ce chien, et alors que la propriétaire semble d'accord pour le reprendre, vous ne tentez même pas de la voir pour envisager la possibilité de lui rendre son chien, NON, tout de suite vous pensez thunes et gendarmerie.

Alors je ne vous connais pas, mais vous ne me donnez pas envie de vous connaitre davantage.
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Kawa
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MessageSujet: Re: Maitre retrouvé 1 mois après   Maitre retrouvé 1 mois après Icon_minitimeMar 3 Avr 2012 - 12:51

1. La propriétaire dit avoir donné le chien à un jeune homme mais elle a dit ne plus se souvenir ni de son nom, ni de son numéro de téléphone donc impossible de le retrouver car elle ne lui a délivré aucun papier signifiant qu'elle lui a confié le chien et n'a pas procédé au changement de propriétaire non plus ce qui aurait du être fait.

2. Elle a parlé à un moment de vouloir le récupérer mais le prix de l'adoption était trop élevé pour elle. Et puis nous sommes une assos, nous ne pouvons pas nous permettre de redonner comme ça le chien à son propriétaire sachant que nous l'avons nourri et soigné pendant plusieurs semaines sinon, on courait vite à la catastrophe et nous ne pourrions pas subvenir aux besoins des autres chiens.

3. Nous lui avons téléphoné pour discuter avec elle et pour savoir pourquoi son chien était dans les rues, nous n'avons pas utilisé de mots vulgères ou violents. Et puis le meilleur pour le chien, désolée mais si c'est pour redonner le chien à des gens qui le redonneront à des personnes peu scrupuleuses et mal intensionnées, ce n'est pas la peine.

4. Justement elle ne savait pas où se trouvait son chien preuve qu'elle ne cherchait pas à prendre de ses nouvelles vu qu'elle n'avait pas gardé le numéro de téléphone de l'homme à qui elle avait donné le chien.

5. Le chien trainait bien dans les rues depuis plusieurs semaines. mais comment voulez vous que l'ont dise depuis combien de temps exactement puisque c'est une personne qui l'a trouvé et nourrit pendant plusieurs jours avant de nous l'emmener ?

6. Le chien n'était pas maigre mais il n'était pas très gros non plus et il ne semblait pas battu. Attention, je n'ai en aucun cas dit que cette personne le battait !


Quand au placement du chien, nous en avons d'autres aussi que nous avons du mal à placer, il n'est pas le seul malheureusement. Mais ce n'est pas la peine de le lui rendre si c'est pour qu'elle le redonne à quelqu'un sans vérifier s'il est clean ! La dame dit l'avoir donné parce qu'il tuait ses poules... S'il en tue encore qui ne prouve pas qu'elle va vouloir encore s'en débarasser ?!?

Par contre je n'apprécie pas votre insinuation sur l'argent ! Nous sommes l'un des refuges les moins chers de France, nos chiens y mangent très bien et ne manquent de rien ! Je ne travaillerai pas là bas en tant que bénévole si la priorité était l'argent ! Et contrairement à certaines SPA que j'ai pu visiter, nous connaissons nos chiens et tentons de les placer dans la famille qui leur correspond ! Je pense que personne ici et même vous ne laisserait partir un chien qui ne supporte pas les enfants dans une famille avec des enfants en bas âge ! (ceci n'est pas le cas de ce chien mais un exemple)
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MessageSujet: Re: Maitre retrouvé 1 mois après   Maitre retrouvé 1 mois après Icon_minitimeMar 3 Avr 2012 - 13:09

magali-31 a écrit:

Vous êtes tous tombés sur la tête ou quoi ?

1. la propriétaire officielle dit qu'elle avait donné le chien, mais vous ne la croyez pas. Oui ou non ?
2. elle est ok pour récupérer le chien mais vous voulez la faire payer (et vous utilisez des mots très durs à son égard). Vrai ou faux ?
3. vous venez ici rechercher des textes de lois et en même pas 2 heures vous êtes prêt à aller à la gendarmerie pour lui faire payer très cher, SANS JAMAIS RECHERCHER, A AUCUN MOMENT, LA CONCILIATION, OU TOUT DU MOINS CE QUI SERAIT MIEUX POUR LE CHIEN.

Non mais sans rire, relisez vous un peu tous dans cette histoire, c'est effarant !

1. qui prouve que la propriétaire était au courant que le chien qu'elle avait confié était en vadrouille ?
2. le chien était il vraiment en vadroulle ? depuis plusieurs jours ou plusieurs semaines ? (vous êtes même pas clairs sur ce point là)
3. dans quel état physique était ce chien quand on vous l'a apporté ? Etait il maigre ou pas ? Semblait il battu ou pas ? (vous n'avez même pas abordé ce point essentiel).

Vous n'arrivez pas à placer ce chien, et alors que la propriétaire semble d'accord pour le reprendre, vous ne tentez même pas de la voir pour envisager la possibilité de lui rendre son chien, NON, tout de suite vous pensez thunes et gendarmerie.

Alors je ne vous connais pas, mais vous ne me donnez pas envie de vous connaitre davantage.

Bonjour Magali.
Je travaille également à l'ASA, et je trouve votre commentaire déplacé :

1) Vous dites penser au bien-être du chien : sa proprio l'a donné à des INCONNUS sans se soucier de son suivi. Vous pensez vraiment qu'il vaut mieux qu'elle le récupère pour qu'on prenne le GROS risque qu'elle recommence à l'abandonner à des gens qui s'en foutent de lui ?

2) De plus, si elle veut récupérer son chien (ce qui ne sera pas le cas, elle fait partie de la liste noire et n'adoptera pas chez nous, et ne récupèrera pas non plus "son" chien), nous sommes, comme l'a très bien dit Kawa, une association. Donc nous ne "donnons" pas les chiens, surtout que nous leur assurons les soins quotidiens en plus de la nourriture et de tout ce qu'ils ont besoin. Vous croyez qu'elles viennent d'où les croquettes ? On claque des doigts et elles apparaissent dans les gamelles ?

3) On sait que chez nous, même enfermé dans des boxs, les chiens sont HEUREUX : s'ils ne l'étaient pas, pourquoi parfois le matin on retrouve des chiens de chez nous qui ont été adoptés, et qui fuguent pour revenir au refuge ??? De plus il n'y a AUCUN risque d'euthanasie vu que nous sommes contre cette pratique "facile" et "barbare" de régulation de la population animale dans les refuges.

4) La conciliation avec la proprio a déjà été tentée, elle était prête à payer les frais d'abandon, mais elle me laisse un message sur le répondeur pour me dire qu'elle s'est renseignée et qu'elle n'est pas obligée de payer ALORS QUE je suis allée me renseigner au même endroit qu'elle et les gendarmes m'ont dit de porter plainte. Donc quand elle dit qu'elle s'est renseignée, non je ne la crois pas.

5) Gypsy, quand il a été retrouvé par une amie (qui nous l'a ensuite apporté au refuge), était très maigre. Il est resté chez cette personne environ 2 semaines, il a pu se remplumer un peu. Mais on lui sent toujours bien les côtes. Il n'a pas été battu, il n'en montre pas les signes.

Ce qui est effarant, ce n'est pas notre manière de faire, mais plutôt votre manière de penser : NON on ne pense pas qu'à la thune, venez voir chez nous et vous verrez que ce n'est pas le principal ! Arrêtez de mal juger les gens alors qu'effectivement, comme vous le dites, vous ne les connaissez pas.
Et oui, en effet, on pense à la gendarmerie : le chien est au nom de la proprio, elle en est responsable, quoiqu'il advienne. Elle est dans l'obligation de nous payer l'abandon si elle ne veut pas payer la fourrière + les jours passés chez nous. Alors si elle est pas contente, eh bien on lui colle une plainte. Comme ça, ça ne lui donnera pas envie de recommencer. On ne va quand même pas se laisser faire, si ?!?

Ce chien est un jeune labrador pure race, il n'aura aucun mal à être adopté.
[left]



Citation :
SI LE SUJET CONTINUE A DEVIER EN QUERELLES IL SERA MALHEUREUSEMENT VEROUILLE
MERCI DE CONTINUER A VOUS EXPRIMER MAIS, DANS LE CALME Smile
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MessageSujet: Re: Maitre retrouvé 1 mois après   Maitre retrouvé 1 mois après Icon_minitimeMar 3 Avr 2012 - 17:26

AndaSkaP a écrit:

4) La conciliation avec la proprio a déjà été tentée, elle était prête à payer les frais d'abandon, mais elle me laisse un message sur le répondeur pour me dire qu'elle s'est renseignée et qu'elle n'est pas obligée de payer ALORS QUE je suis allée me renseigner au même endroit qu'elle et les gendarmes m'ont dit de porter plainte. Donc quand elle dit qu'elle s'est renseignée, non je ne la crois pas.
Question : et si elle avait payé, vous lui auriez confié le chien ? Si la réponse est oui, alors il s'agit d'une question d'argent et pas d'une question de bien être du chien.

AndaSkaP a écrit:

Ce qui est effarant, ce n'est pas notre manière de faire, mais plutôt votre manière de penser : NON on ne pense pas qu'à la thune, venez voir chez nous et vous verrez que ce n'est pas le principal ! Arrêtez de mal juger les gens alors qu'effectivement, comme vous le dites, vous ne les connaissez pas.
Et oui, en effet, on pense à la gendarmerie : le chien est au nom de la proprio, elle en est responsable, quoiqu'il advienne. Elle est dans l'obligation de nous payer l'abandon si elle ne veut pas payer la fourrière + les jours passés chez nous. Alors si elle est pas contente, eh bien on lui colle une plainte. Comme ça, ça ne lui donnera pas envie de recommencer. On ne va quand même pas se laisser faire, si ?!?
Ça ne lui donnera pas envie de recommencer quoi ? Non mais sérieux, je veux bien croire que vous avez 18 ans tous les deux, mais être aussi réac dans la protection animale, j'avais pas connu. Vous pouvez pas imaginer une seconde que l'on puisse donner/confier son chien à une tierce personne à un moment de sa vie et d'oublier de faire changer les papiers sans qu'on soit une menteuse invétérée ?
Et ça ne vous vient pas non plus à l'esprit qu'elle peut tout à fait se rappeler le nom et le numéro de téléphone de la personne à qui elle a confié le chien mais qu'elle n'a pas envie de vous les communiquer parce que vous fonceriez à la gendarmerie ?
Parce que moi, je suis peut être un peu plus âgée que vous, mais dans mon entourage proche, je connais au moins 3 personnes qui ont donné leurs chiens à d'autres sans changer les papiers, provisoirement ou durablement. Et ça ne fait pas d'elles de mauvaises personnes.


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MessageSujet: Re: Maitre retrouvé 1 mois après   Maitre retrouvé 1 mois après Icon_minitimeMar 3 Avr 2012 - 17:45

Non même contre une grosse somme nous n'aurions pas accepté bien sûr que non ! Elle l'a abandonné pour le confier à une autre personne qui s'en fichait apparemment et même si elle ne la fait qu'une seule fois, elle a été placée directement sur notre liste noir comme l'a dit Anda.

Après, ce n'est pas le fait qu'elle ait confié Gypsy à quelqu'un d'autre qui (pour moi) la rend "mauvaise personne" mais c'est le fait qu'elle ait dit au début dit qu'elle payerait l'abandon et puis que quelques jours après elle nous laisse un message disant qu'elle ne le ferrait pas. On a essayé de la rappeler pour discuter avec elle mais elle ne répondait pas à nos appels ni aux messages que nous lui avions laissé pour tenter de voir ça avec elle. Vous trouvez ça normal ?

Après, je ne sais pas pourquoi les gens que vous connaissez ont du confier leur chien à quelqu'un d'autre mais ça ne doit pas être pour une histoire de poule... Je veux bien que dans des cas de cohabitation difficile avec un autre chien, de divorce ou de problèmes financiers des personnes soient dans l'obligation de se séparer de leur animal mais là...
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MessageSujet: Re: Maitre retrouvé 1 mois après   Maitre retrouvé 1 mois après Icon_minitimeMar 3 Avr 2012 - 19:20

La somme qu'elle aurait dû payer si elle avait voulu le récupérer aurait été d'environ 700 € (fourrière + le temps passé chez nous en respectant nos tarifs, plus de 2 mois). Que ça soit 700 ou plus, nous ne lui aurions pas confié le chien, un cas similaire s'est déjà présenté pour une proprio qui voulait récupérer ses 5 chiens après une saisie, et nous n'avons pas accepté. Depuis ces chiens ont été adoptés (même le rottweiler, 8 ans, avec un cancer, alors c'est pour dire...); donc en effet, nous nous soucions du bien être des chiens, pas d'autre chose, n'insinuez pas ça.

Citation :
Non mais sérieux, je veux bien croire que vous avez 18 ans tous les deux, mais être aussi réac dans la protection animale, j'avais pas connu.

Je ne vois pas en quoi l'âge à à voir là dedans, quand on a des convictions et des idées à défendre, avec moi ou c'est à fond, ou c'est pas du tout. Dans le cas du chenil, je m'implique à fond, tout comme les autres bénévoles et gérants : nous agissons pour le bien être de nos animaux, je défie quiconque d'en dire le contraire (allez voir sur le profil facebo*k du chenil, vous verrez comment les chiens sont traités, ainsi que les commentaires de nos "fans").

Citation :
Et ça ne vous vient pas non plus à l'esprit qu'elle peut tout à fait se rappeler le nom et le numéro de téléphone de la personne à qui elle a confié le chien mais qu'elle n'a pas envie de vous les communiquer parce que vous fonceriez à la gendarmerie ?

Qu'elle ait le nom ou pas de cette personne, de toute façon elle est la responsable légale du chien et ça n'influe en rien sur la plainte que l'on dépose contre elle. J'aurais effectivement bien aimé connaître le nom de cette personne pour que, si elle vient au chenil, qu'elle n'adopte pas chez nous et qu'elle passe directement dans la liste noire.

Citation :
Parce que moi, je suis peut être un peu plus âgée que vous, mais dans mon entourage proche, je connais au moins 3 personnes qui ont donné leurs chiens à d'autres sans changer les papiers, provisoirement ou durablement. Et ça ne fait pas d'elles de mauvaises personnes.

Je n'ai en aucun cas dit que les personnes qui donnaient leurs chiens pour des BONNES raisons (du mal à cohabiter avec les animaux déjà présents, problème de fugue, etc...) étaient des mauvaises personnes. Je dis juste que nous ne prendrons aucun risque avec elle pour ne pas qu'elle recommence l'abandon.
Les personnes que vous connaissez qui n'ont pas fait le changement du propriétaire sur l'identification du chien sont en tort car si le chien fait une bêtise, ils en seront directement les responsables.
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